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Vous trouverez peut-être une version proposée par la communauté compatible avec votre système d'exploitation. Vos relations avec Google zzz google fr. Le présent document décrit la teneur du contrat susvisé et définit certaines conditions de ce contrat.

Ces conditions sont désignées ci-après par l'expression "Conditions universelles", zzz google fr. L'ensemble de ces conditions est désigné dans le reste du document par le terme "Conditions supplémentaires". Lorsque des Conditions supplémentaires s'appliquent à un Service, elles peuvent être consultées dans ce même Service ou au cours de votre utilisation de celui-ci.

Il est vivement conseillé de prendre le temps de lire ces Conditions avec attention, zzz google fr. Cet accord légal est ci-après désigné collectivement par le terme "Conditions". Acceptation des Conditions d'utilisation 2. Vous ne pourrez pas utiliser les Services si vous n'acceptez pas les Conditions. Dans ce cas, vous reconnaissez et acceptez que Google considère que votre utilisation des Services vaut acceptation des Conditions.

Langue applicable aux Conditions 3, zzz google fr. Mise à disposition des Services par Google 4. Ces sociétés vous fourniront occasionnellement les Services au nom de Google. Vous reconnaissez et acceptez que les Filiales et sociétés affiliées de Google sont autorisés à vous fournir ces Services.

Vous reconnaissez et acceptez que la forme et la nature des Services fournis par Google sont susceptibles d'être modifiées périodiquement et sans préavis. Vous pouvez cesser d'utiliser les Services à tout moment. Si vous arrêtez d'utiliser les Services, vous n'êtes pas tenu d'en informer Google.

Utilisation des Services 5. Confidentialité et informations personnelles 6. Ces règles décrivent comment sont traitées vos informations personnelles et comment Google en protège la confidentialité lorsque vous utilisez les Services. Contenu des Services 7. Toutes ces informations sont ci-après collectivement dénommées le "Contenu". Sauf autorisation expresse de Google ou des propriétaires du Contenu faisant l'objet d'un accord distinct, vous ne pouvez pas modifier, louer, prêter, vendre ou distribuer de travaux dérivés à partir du Contenu, en tout ou en partie.

Pour certains des Services, Google peut proposer des outils permettant d'exclure tout contenu à zzz google fr sexuel explicite, zzz google fr. En outre, il existe dans le commerce des services et des logiciels permettant de restreindre l'accès aux contenus qui vous paraissent inappropriés.

Vous admettez également que, à cet égard, vous utilisez les Services à vos propres risques. Droits de propriété 8. Sauf accord écrit contraire conclu entre vous et Google, vous reconnaissez être responsable de la protection et de l'application zzz google fr ces droits et que Google n'a aucune obligation de protéger ou d'appliquer ces droits en votre nom. Attribution de licence par Google 9. Cette zzz google fr a pour seul but de vous permettre d'utiliser et de bénéficier des Services fournis par Google, zzz google fr, dans le cadre défini par les Conditions.

Licence relative à votre Contenu Mises à jour du Logiciel Ces mises à jour sont conçues pour améliorer, perfectionner et faire évoluer les Services et peuvent prendre la forme de corrections de bogues, d'améliorations de fonctionnalités, de nouveaux modules logiciels et de nouvelles versions.

Vous acceptez de recevoir ces mises à jour et autorisez Google à vous les fournir dans le cadre de votre utilisation des Services. Cessation des relations contractuelles avec Google Zzz google fr en matière de droits d'auteur et de marques Publicités Ces annonces peuvent cibler le contenu des informations stockées sur les Services, les requêtes formulées à l'aide des Services ou d'autres informations. Autres contenus Google ne contrôle pas toujours les sites et les ressources fournies par des sociétés ou des personnes autres que Google.

Modifications apportées aux Conditions Conditions juridiques d'ordre général Votre utilisation de ces autres services, logiciels ou produits peut être soumise à des conditions distinctes qui vous lient à ladite société ou personne. Dans ce cas, les Conditions d'utilisation n'affectent aucunement la relation juridique zzz google fr vous lie à ces autres sociétés ou personnes.

Google continuera donc à bénéficier de ces droits ou recours. Sous cette réserve, aucune autre personne ou société ne sera considérée comme un tiers bénéficiaire des Conditions. Les parties conviennent de soumettre tout litige relatif aux Conditions ou né à l'occasion de celles-ci à la compétence exclusive des juridictions compétentes situées dans le comté de Santa Clara, zzz google fr.

Nonobstant ce qui précède, vous admettez que Google demeure en droit de solliciter une procédure d'injonction ou une mesure d'urgence équivalente auprès de n'importe quelle juridiction.

Contrairement aux pages Web classiques, certaines extensions disposent de droits d'accès privilégiés à votre navigateur ou à votre ordinateur qui les autorisent à lire et modifier vos données personnelles.

Vous acceptez que zzz google fr telles mises à jour soient demandées, téléchargées et installées automatiquement, sans notification d'aucune sorte. Vous acceptez que Google désactive ou supprime ces extensions à distance des systèmes des utilisateurs, zzz google fr, à sa seule discrétion.

Conditions supplémentaires liées à l'utilisation dans le cadre d'une société L'utilisation que vous faites du logiciel Adobe fourni par Google "Logiciel Adobe" est soumise aux conditions supplémentaires suivantes "Conditions d'utilisation d'Adobe", zzz google fr. En tant qu'entité ayant reçu le Logiciel Adobe, zzz google fr, vous êtes désigné ci-après par le terme "Sous-licencié".

Le Sous-licencié ne doit ni modifier, ni distribuer ce Logiciel Adobe dans le but de l'utiliser autrement qu'en tant que plug-in de navigateur permettant de lire du contenu sur une page Web.

Par exemple, il ne doit pas le modifier en zzz google fr de son interaction avec d'autres applications s'exécutant en dehors du navigateur applications autonomes, widgets ou interface utilisateur d'appareil, par exemple.

Transmission électronique. Le Sous-licencié peut autoriser le téléchargement du Logiciel Adobe à partir d'un site Web, d'Internet, d'un intranet ou de toute autre technologie similaire "Transmission électronique"à condition qu'il accepte que les distributions de ce logiciel y compris celles réalisées via un CD-ROM, un DVD-ROM ou tout autre support et par Transmission électronique soient soumises, si elles ont été expressément autorisées, à des mesures de sécurité raisonnables visant à empêcher leur utilisation non autorisée.

Open Source. Plus précisément, la restriction précédente n'empêche pas le Sous-licencié de procéder à une distribution. Conditions supplémentaires. Pour ce qui est des mises à jour, mises à niveau et nouvelles versions du Logiciel Adobe collectivement dénommées "Mises zzz google fr niveau" fournies au Sous-licencié, Adobe se réserve le droit d'imposer des conditions supplémentaires applicables uniquement à la Mise à niveau et aux versions futures du logiciel, seulement si ces restrictions zzz google fr imposées par Adobe à tous les détenteurs d'une licence pour la Mise à niveau concernée.

Si le Sous-licencié n'accepte pas ces conditions supplémentaires, il ne pourra bénéficier d'aucun droit de licence relatif à cette Mise à niveau, et ses droits de licence relatifs au Logiciel Adobe expireront automatiquement le 90e jour suivant la date de mise en application de ces conditions.

Mentions relatives aux droits de propriété. Le Sous-licencié n'est pas autorisé à supprimer ni à modifier, de quelque manière que ce soit, les mentions relatives aux droits d'auteur, les marques, les logos ou les mentions associées, ainsi que les autres mentions relatives aux droits de propriété d'Adobe zzz google fr de ses concédants, zzz google fr, le cas échéant figurant sur ou dans le Logiciel Adobe ou les documents l'accompagnant.

Il lui incombe en outre de veiller à ce que ses distributeurs respectent cette interdiction. Configuration technique requise. Vérification et Mise à jour. Centre des profils et du matériel. Le Sous-licencié est invité à entrer certaines informations relatives au profil de ses Produits dans le cadre de la procédure de vérification ou via toute autre méthode.

Il doit en outre fournir ces informations à Adobe. Le Sous-licencié reconnaît que les lois et règlements en vigueur aux États-Unis limitent l'exportation et la réexportation des marchandises et des données techniques à partir des États-Unis, et que cette restriction peut s'appliquer au Logiciel Adobe.

Il s'engage à ne pas exporter ni réexporter le Logiciel Adobe sans l'autorisation adéquate des autorités des États-Unis ou des autres pays, le cas échéant, zzz google fr. Conditions d'utilisation des technologies relais a Sauf s'il y a été autorisé par les parties concernées ou si un contrat conclu avec ces parties le lui permet, le Sous-licencié ne doit pas utiliser le Logiciel Adobe ni en autoriser l'utilisation à des fins de codage ou de décodage de données audio mp3 uniquement.

Le Sous-licencié reconnaît que l'utilisation du Logiciel Adobe sur des appareils autres que des PC, telle qu'elle est décrite dans la partie relative aux interdictions de la présente section, peut entraîner le paiement de droits d'auteur ou de toute autre somme aux tiers susceptibles de détenir des droits de propriété intellectuelle relatifs à la technologie MP3.

Il reconnaît par ailleurs que ni lui, ni Adobe n'ont payé de droits d'auteur ni aucune autre somme liés aux droits de propriété intellectuelle tiers en vue d'une telle utilisation.

Si le Sous-licencié requiert un encodeur ou un décodeur MP3 en vue d'une telle utilisation, l'obtention de la licence relative à la propriété intellectuelle et des éventuels brevets associés relève de sa seule responsabilité, zzz google fr.

FLV ou. F4Vni ii le code source Sorenson Spark fourni dans le présent contrat en tant que composant du Code source afin de corriger des bugs ou d'améliorer les performances du Logiciel Adobe. Tous les codecs fournis avec le Logiciel Adobe ne peuvent être utilisés et distribués qu'en tant que partie intégrante du Logiciel Adobe et aucune autre application, y compris les applications Google, ne doit y avoir accès.

Le Sous-licencié reconnaît et accepte qu'Adobe ne fournisse, dans le cadre du présent Contrat, aucune licence de brevet relative au Codec AAC, que ce soit pour lui-même ou ses sous-licenciés. Mise à jour. Le Sous-licencié ne doit pas détourner les efforts fournis par Google ou par Adobe pour mettre à jour le Logiciel Adobe dans zzz google fr ses produits dans lesquels le Logiciel Adobe a été associé au Logiciel Google "Produits du Sous-licencié".

Mentions d'attribution et de propriété. Le Sous-licencié doit faire figurer le Logiciel Adobe dans les caractéristiques techniques de son Produit mises à la disposition du public et inclure de façon adéquate la marque du Logiciel Adobe en excluant notamment le logo de la société Adobe sur l'emballage ou les documents marketing du Produit de manière cohérente avec les marques des autres produits tiers contenus dans le Produit, zzz google fr.

Absence de garantie. Limitation de responsabilité. Aucune des dispositions du présent contrat ne limite la responsabilité d'Adobe à l'égard du Sous-licencié en cas de décès ou de blessures corporelles résultant de la négligence d'Adobe, ni en cas de tromperie fraude.

Conditions de protection du contenu a Définitions. Les "Fonctions de protection du contenu" désignent les aspects du Logiciel Adobe conçus pour garantir la conformité aux Règles de conformité et de robustesse et pour empêcher la lecture, la copie, la modification, la redistribution ou toute autre action relative au contenu numérique distribué à l'intention des utilisateurs du Logiciel Adobe lorsque ces actions ne sont pas autorisées par les propriétaires du contenu ni par ses distributeurs sous licence.

Le "Code de protection du contenu" désigne le code permettant d'activer, dans certaines versions désignées zzz google fr Logiciel Adobe, les Fonctions de protection du contenu. La "Clé" désigne la valeur de chiffrement contenue dans le Logiciel Adobe et utilisée lors du décryptage du contenu numérique.

Le droit du Sous-licencié à exercer les licences relatives au Logiciel Adobe est soumis aux restrictions et obligations supplémentaires suivantes. Le Sous-licencié doit veiller à ce que ses clients zzz google fr les mêmes restrictions et obligations relatives au Logiciel Adobe que celles auxquelles il est lui-même soumis, zzz google fr.

Tout manquement de la part des clients du Sous-licencié au respect de ces restrictions et obligations supplémentaires sera considéré comme une violation substantielle par ce dernier.

Le Sous-licencié et ses clients ne peuvent distribuer le Logiciel Adobe que s'il répond aux Règles de conformité et de robustesse, telles que confirmées par le Sous-licencié au cours de la procédure de vérification décrite dans les Conditions d'utilisation d'Adobe ci-dessus.

Le Sous-licencié reconnaît qu'une violation du présent Contrat zzz google fr de compromettre les Fonctionnalités de protection du Logiciel Adobe et de nuire de manière unique et durable aux intérêts d'Adobe et des propriétaires de contenu numérique ayant recours à ces Fonctionnalités.

Il reconnaît également que le versement de dommages et intérêts risque de ne pas constituer une réponse adéquate à ce type de préjudice.

 

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